Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
Éditeur
Le service Vaulth (https://vaulth.fr) est édité par ATRIOMA Gestion Privée, SARL au capital de 2 500 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 853 837 193, dont le siège est situé 56 rue de Passy, 75016 Paris. Directeur de la publication : Alexis Barrat. Contact : contact@vaulth.fr.
Hébergement
Le service est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, sur un serveur situé en France. Les fichiers déposés dans la GED sont chiffrés au repos (AES-256-GCM) ; les sauvegardes sont conservées 14 jours sur le même serveur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du service (code, interfaces, marques, textes) est protégé par le droit d'auteur. Les données saisies par un cabinet restent la propriété de ce cabinet, qui peut en obtenir l'export sur simple demande à l'adresse de contact.
Données personnelles
Les traitements sont décrits dans la politique de confidentialité. Chaque cabinet client est responsable du traitement des données de ses propres clients ; Vaulth agit comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, dans le cadre de l'accord de sous-traitance (DPA) fourni à la souscription.
Contact
Toute question relative au service ou à vos données : contact@vaulth.fr.